Les modalités d’hébergement du site www.bee-graphik.fr

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Propriétaire du site internet

Bee Graphik | Marion Graciette, salariée en Portage salarial

 

 

Société de Portage salarial

ITG| 2 Rue d’Austerlitz | 31100 TOULOUSE | 9 74 77 00 90
SAS au capital de 45000 euros | RCS Paris B 404 748 055 

Les factures seront, par conséquent, établies au nom de ITG. Pour plus d’informations, visitez leur site : www.itg.fr

 

 

Publication

Les éléments de ce site sont publiés par Marion Graciette. Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Bee Graphik, met à la disposition de ses utilisateurs le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Bee Graphik à l’adresse URL suivante www.bee-graphik.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

 

Propriété intellectuelle

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Informations des utilisateurs

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Liens hypertextes

Le site www.bee-graphik.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.bee-graphik.fr. Il est possible de créer un lien vers n’importe quelle page du site sans autorisation expresse de Bee Graphik. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par Bee Graphik à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de Bee Graphik. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, Bee Graphik se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.bee-graphik.fr.

 

 

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Bee Graphik se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Bee Graphik puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. Bee Graphik ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

 

Accès au site

Bee Graphik s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Bee Graphik, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Par conséquent, Bee Graphik ne peut garantir une disponibilité du site, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, Bee Graphik peut être amené à interrompre le site, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Bee Graphik ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

 

 

Modification des conditions d’utilisation

Bee Graphik se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

 

Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que : Bee Graphik n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété. L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que Bee Graphik ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

 

 

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : marion.graciette@bee-graphik.fr